Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de la société SOREDIP SAS, au capital de 237.000 €, dont le siège social est à L'Abbaye, 22550 MATIGNON, inscrite au registre du commerce et des sociétés de SAINT-MALO sous le N° B 381 237 163.
Téléphone : 02.96.41.14.47
E-mail : rayonnor@rayonnor.com.
Le directeur de la publication est M. Pascal-Michel DELMAS.

Hébergement

Société 1AND1 Internet SARL
7, Place de la Gare
57200 SARREGUEMINES

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Propriété intellectuelle

Le site Rayonnor.com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. « RAYONNOR », « DETAM », « TECKOR », « STOP'TARTRE », « RAYODOR », sont des marques déposées de SOREDIP SAS. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.